Outil Qualité - SAN SDSI2
Le projet Outil Qualité – SAN SDSI2 a pour objectif principal : Le déploiement d’un outil de gestion de la qualité intégrée pour le SAN permettant d’optimiser l’organisation et l’affectation des ressources afin d’assurer en priorité les prestations du service au profit des usagers.
Documents pour votre offre
- 05.4 Charte de non-divulgation -NDA.pdfDocuments d’appel d’offres · 129 KB
- ACTDP_Accord de traitement données personnelles_V.1.2.pdfDocuments d’appel d’offres · 465 KB
- Annexe 11 bis_Engagement sur l'honneur du sous-traitant.pdfDocuments d’appel d’offres · 207 KB
- Annexe 12 bis_Engagement à respecter l'égalité salariale entre femmes et hommes du sous-traitant.pdfDocuments d’appel d’offres · 157 KB
- Annexe 12_Engagement à respecter l'égalité salariale entre femmes et hommes du soumissionnaire.pdfDocuments d’appel d’offres · 160 KB
- Annexe 13 bis_Engagement à respecter les conditions de travail internationales du sous-traitant.pdfDocuments d’appel d’offres · 207 KB
- Annexe_11 - Engag. sur l'honneur du soumissionnaire.pdfDocuments d’appel d’offres · 476 KB
- Annexe_13 - Engag. respecter cond. travail internat du soumissionnaire.pdfDocuments d’appel d’offres · 93 KB
- Annexes au CDC.zipDocuments d’appel d’offres · 3.8 MB
- CC_Services professionnels_V1.2.pdfDocuments d’appel d’offres · 651 KB
- CDC - Outil Qualité - SAN SDSI2.pdfDocuments d’appel d’offres · 2.3 MB
- CDR - Outil Qualité - SAN SDSI2.xlsxDocuments d’appel d’offres · 226 KB
- Déclaration du soumissionnaire_Art. 29c_Ordonnance Ukraine.pdfDocuments d’appel d’offres · 335 KB
- Dossier d'appel d'offres - Outil Qualité - SAN SDSI2.pdfDocuments d’appel d’offres · 248 KB
- Formulaire_R15 - Annonce des sous-traitants prévus pour l'exécution du marché.docxDocuments d’appel d’offres · 36 KB
Dates clés
- 28.08.2026Publication sur simap.ch
- 11.09.2026Session de questions
- 09.10.2026, 12h00Délai de remise des offres
L’analyse complète de cet appel d’offres
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Vue structurée des prestations, exigences et délais.
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Reproduction non officielle. Le texte en français ci-dessous est extrait sans modification de la publication SIMAP n° 43186. Seule la publication officielle fait foi.
Le projet Outil Qualité – SAN SDSI2 a pour objectif principal : Le déploiement d’un outil de gestion de la qualité intégrée pour le SAN permettant d’optimiser l’organisation et l’affectation des ressources afin d’assurer en priorité les prestations du service au profit des usagers.