Consortium de soumissionnaires

Un regroupement de plusieurs entreprises qui déposent ensemble une seule et même offre.

Quand plusieurs entreprises déposent ensemble une seule offre, on parle de consortium de soumissionnaires, souvent pour combiner des capacités, des références ou une expertise qu’une seule entreprise ne pourrait pas couvrir.

Les documents d’appel d’offres précisent en général si les consortiums sont admis, comment les rôles et responsabilités doivent être communiqués, et si une déclaration de responsabilité solidaire de tous les membres est exigée.

L’aptitude est le plus souvent examinée pour le consortium dans son ensemble. Chaque membre doit néanmoins souvent démontrer l’absence de motifs d’exclusion qui lui sont propres, selon les conditions précises de l’appel d’offres.